Déposée le 13 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SADA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE),
la marque française « CHANTEFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SADA domicilié(e) Rue des Coopérateurs, BP 9, 59721 DENAIN CEDEX (dossier no 2130950) - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 938 300 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S A D A domicilié(e) (dossier no 2130950) - France.
La marque CHANTEFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751119.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SADA SA - Rue des Coopérateurs, BP 9, 59721 DENAIN CEDEX (dossier no 2130950) - France - SIREN 347938300
S A D A - (dossier no 2130950) - France
Renouvellement sans limitation le 19 novembre 1998 n°2130950 - Publication au BOPI 1998-11-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-13
Inscription le 19 février 2007 - Transmission totale de propriété n°448767 - Publication au BOPI 2007-02-19
Inscription le 19 novembre 1998 - Changement d'adresse n°267642 - Publication au BOPI 1998-11-19
Produits d'alimentation générale à l'exception des boissons alcooliques et des boissons non alcooliques, produits de boucherie
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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